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TRONCHON Nicolas-Charles, Depute de l’OISE - “Extrait du Proces-Verbal de L’ASSEMBLEE NATIONALE du 23 et 30 mai, et 9 juin 1792...” Pension pour le Capitaine Henry dit Dubois (Pierre)
REVOLUTION DE 1789. « GARDE NATIONALE PARISIENNE. BATAILLON D’HENRY IV. » Brevet de Soldat Volontaire pour le Port d’armes et d’uniforme, delivre le 15 Aout 1792
EURE. DANTON. PARIS. FORMATION DES CAMPS. « Lois donnees a Paris, le 15 Aout 1792, l’an quatrieme de la Liberte » Signe ROLAND et contresigne DANTON. Placard
PARIS 1792. DANTON. VENTE DES BOIS DES EMIGRES. « Loi relative au compte a rendre du produit de la vente des Bois communaux » Donnee a Paris le 15 Aout 1792. Placard
HARAS DU PIN. COMITE DES REMONTES 1792 - P.S. par 3 membres du Comite des Remontes generales de la Cavalerie Republicaine - Commission de Marechal des Logis du Depot des Remontes du Haras du Pin donnee a Louis Giraux le jeune, 16 aout 1792
DROME 1792 DANTON. SUSPENSION DES DROITS CI-DEVANT FEODAUX. “LOI donnee a Paris le 16 Aout 1792, l’An quatre de la Liberte.” suivi de l’Arrete du Directoire du Departement de LA DROME. Placard
PARIS. Liquidation des droits feodaux. « Loi relative a la LEVEE DES SCELLES apposes sur les greffes des ci-devant Chambre des comptes, et autres tribunaux qui en faisaient les fonctions. du 19 Aout 1792. Placard
NORD. VENTE DES BIENS DES NOBLES EMIGRES 1792. « Les Citoyens Municipaux de la Ville de DOUAI. » Fait en seance Municipale le 12 Octobre l’An 1 de la Republique (1792). Placard
JUSTICE. 1792. DANTON. Loi du 27 aout 1792 relative a l’election des JUGES et suppleants. Signee CLAVIERE, contresignee DANTON. Placard
NIEVRE. POSTE. « LOIS du 3 Septembre 1792. 1°) Contreseings et Franchises des Lettres ; 2°) Nullites des Contrats de vente de differentes portions de la Foret de SENONCHES ; 3°) Remise des armes pour armer les defenseurs de la Patrie. » Placard
MEUSE, 1792. “Loi portant qu’il y a lieu a accusation contre les Sieurs TERNAUX, President du departement de la Meuse, et GOFFIN Procureur-General-Syndic... du 5 Septembre 1792. Placard
ILLE-ET-VILAINE. 1792. DANTON. « LOI qui porte la peine de 6 annees de FERS contre ceux qui garderont le silence sur les depots militaires qui leur ont ete confies. » du 10 Septembre 1792. Placard
PARIS. DANTON. Vente des BIENS NATIONAUX. « LOI relative au payement du premier terme du prix des adjudications des Biens Nationaux. » du 13 septembre 1792. Placard
Joseph SERVAN DE GERBEY - Lettre signee « Jo. SERVAN » Le Ministre de la Guerre - Paris 28 Septembre 1792 - au citoyen CASTELLANE (NOVEJEAN Boniface) Marechal de Camp, acceptant sa demission
MARECHAL LUCKNER. ARMEE DU NORD. « Bulletin de la Convention Nationale du 30 Septembre 1792 ». Impr. a MONTAUBAN, 1792. Placard
DEUX REGISTRES COMPTABLES DE 1792 ET 1800 : Registre de comptes de la Maison G.A.C. et carnet de quittances pour bœuf et volaille
RHONE. DECRETS, novembre 1792. Placard imprime a Lyon
JUGEMENT DE LOUIS XVI - “Seconde OPINION de Leonard BOURDON, Depute du LOIRET, a la Convention Nationale, sur le Jugement de LOUIS CAPET.” - Imprime par ordre de la Convention Nationale, 10 pages in-8°
BILLETS DE CONFIANCE. ASSIGNATS. 1792. PUY-DE-DOME. Decret du 8 novembre 1792 concernant les Billets au porteur. Placard imprime a Clermont
ILLE-ET-VILAINE. BLESSES AUX ARMEES 1792. Decret du 16 nov. 1792 pour le transport des blesses. Placard imprime a Rennes
JUGEMENT DE LOUIS XVI. LOIRE. “OPINION de Noel POINTE, Ouvrier Armurier de ST ETIENNE, Depute du Departement de RHONE ET LOIRE, sur le Jugement du ci-devant Roi des Francais.” - du 30 Novembre 1792 - 4 pages in-4°
LOT ET GARONNE. VENTE DE BIENS NATIONAUX. District d’AGEN, le 10 Decembre 1792
Francois MALLARME, Conventionnel de la MEURTHE, President de la Convention Nationale en 1793
Opinion de Jean JULIEN, Depute du Departement de la Haute-Garonne, sur le Proces de LOUIS CAPET, ci-devant Roi des Francais
Opinion de Pierre-Florent LOUVET, Depute du Departement de la SOMME, sur l’Affaire du ci-devant Roi
