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Affiche de vente des meubles du ci-devant Chateau d’Aiguillon appartenant a Vignerot, duc d’Aiguillon, emigre, imprimee a Agen pour le 6 juin 1793
Decret de la Convention Nationale du 6 juin 1793 relatif a la fabrication de douze cent millions d’assignats, imprime a Orleans
Decret de la Convention Nationale du 19 juin 1793 supprimant le Tribunal Populaire de Marseille, imprime a Marseille le 27 juillet 1793
Decret de la Convention Nationale du 27 juin 1793 ordonnant la convocation des Assemblees primaires pour la presentation de la Declaration des Droits de l’Homme et de l’acte Constitutionnel, imprime a Paris
Proclamation des Administrateurs du Departement de Maine-et-Loire du 13 juillet 1793 concernant la nouvelle Constitution, imprimee a Angers
Trois pieces concernant Antoine Desprats, administrateur du District d’Aurillac, datees juillet 1793, incluant un conge, une permission et un proces-verbal
Deux imprimes : Decret de la Convention Nationale du 1er aout 1793 relatif aux generaux belges et liegeois, et Extrait de jugement du 13 Brumaire An 5 acquittant le citoyen Herman
Arrete du Conseil de Saone et Loire du 16 aout 1793 relatif aux grains et a la taxe, imprime a Macon
Decrets de la Convention Nationale du 17 aout 1793 sur le remboursement d’assignats a face royale et la declaration des chevaux de luxe, imprimes a Pau
Decret du 30 aout 1793 relatif a l’habillement des troupes et aux delais pour les gens de mer, imprime a Pau
Lettre signee du General Hedouville, Commandant en Chef des Armees Reunies a Bailleul, du 12 septembre 1793, nommant provisoirement Joseph Chivaille comme Commissaire ordonnateur
Discours prononce par le Citoyen Isore, Representant du Peuple, a la Societe Populaire et republicaine de Lille le 5 octobre 1793, imprime a Lille
Adresse de l’administration du district de Montauban du 8 octobre 1793 pour faciliter l’envoi des secours aux prisonniers de guerre, imprimee a Montauban
Avertissement aux fabricants de baionnettes, conforme a un arrete du Comite de Salut Public du 19 Vendemiaire An 2 (10 octobre 1793), imprime a Vesoul
Decret de la Convention nationale du 25e jour du 1er mois de l’an 2 (16 octobre 1793) relatif a la publication et celebration du mariage
Proclamation de la Commission Revolutionnaire etablie par les Representants du Peuple Lacoste et Mallarme, Nancy le 12e jour du 2e mois de l’An 2 (2 novembre 1793), imprimee a Nancy
Decret de la Convention Nationale du 13 brumaire an 2 (3 novembre 1793) autorisant un achat de draps et tricots pour le service des Armees, imprime a Carcassonne
Adresse du Conseil General de la Haute-Saone du 20 Brumaire An 2 (10 novembre 1793) aux autorites et citoyens du departement, imprimee a Vesoul
Trois pieces concernant des veterinaires et chevaux, datees du 21 Brumaire an 2 (11 novembre 1793) au 11 Prairial an 3 (11 mai 1795), incluant proces-verbal, certificat et conge
Ordre d’affectation signe par Antoine Jean-Marie Thevenard, Ministre de la Marine, Brest le 1er Frimaire An 2 (21 novembre 1793), concernant le lieutenant Francois Guillaume Passart
Decret du 2 Frimaire An 2 (22 novembre 1793) etablissant une nouvelle organisation de l’infanterie republicaine, signe Dalbarade et Gohier
Bulletin du Departement de la Sarthe du 4 Frimaire an 2 (24 novembre 1793), incluant arretes, decrets et hymne patriotique, imprime au Mans
Decret de la Convention Nationale du 18 Frimaire An 2 (8 decembre 1793) relatif a la Liberte des Cultes, imprime a Douai
Decret de la Convention Nationale du 13 decembre 1792 sur les Volontaires Nationaux, suivi de l’Arrete du Directoire du Departement d’Ille-et-Vilaine, imprime a Rennes
Extrait du proces-verbal de la Convention Nationale du 4 Nivose An 2 (24 decembre 1793) accordant grade et pension au grenadier Nicolas Coppet, signe par Bourdon de l’Oise et Jean Jay
