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General TISSON (Mathieu): Lettre autographe signee MONTPELLIER 25 nivose an 4 (15 Janvier 1796) au Representant GOUPILLAU DE MONTAIGU, le remerciant et demandant s’il est compris dans la Reforme
AUBE, Place de TROYES, le 6 Pluviose an 4 (26 Janvier 1796): Conge de reforme provisoire d’un Fusilier du 2e Bataillon de Saone et Loire a l’armee de Sambre et Meuse, natif de ROZIERES (10)
PYRENEES ATLANTIQUES, BRIGANDAGE, 1796: Extrait du Registre des Deliberations de l’Administration Centrale du Departement des BASSES-PYRENEES, seance du 7 pluviose an 4 (27 janvier 1796), sur les brigandages
JOUBERT Commissaire du Gouvernement pres L’ARMEE DE SAMBRE et MEUSE: Affiche bilingue du Quartier general a BONN (Allemagne) 16 Pluviose an 4 (5 Fevrier 1796) declarant les Municipalites responsables des Convois de Chevaux voles
HAUTE-VIENNE: Loi qui ordonne l’ECHENILLAGE des Arbres, du 26 ventose an 4 (16 mars 1796), suivie d’une lettre de TEXIER-OLIVIER Prefet de la HAUTE-VIENNE
ALPES MARITIMES, Anciennement le VAR, BIENS NATIONAUX: Contrat de vente passes par l’Administration Centrale du Departement du VAR en execution de la loi sur la vente des Domaines Nationaux, 4 Thermidor an 4 (22 Juillet 1796), vendant des biens a Pierre J
VAUCLUSE: CONTRIBUTION FONCIERE de L’AN IV, Loi qui en fixe le montant et le mode de sa perception, Adresse de l’Administration du Departement de Vaucluse, AVIGNON 16 thermidor An 4 (3 Aout 1796)
VICTOIRE DE BONAPARTE EN ITALIE, 1796: Proclamation du General de Brigade DUFOUR, Milan 19 Thermidor An 4 (6 Aout 1796), relatant la victoire de CASTIGLIONE contre les Autrichiens
COUPONS DE L’EMPRUNT FORCE DE L’AN IV: INSTRUCTION sur leur admission en payement des Contributions directes, du 1er fructidor an 4 (18 aout 1796)
Le General DOMMARTIN: Lettre autographe signee a sa mere, BASSANO (Italie) le 23 Fructidor An 4 (9 Septembre 1796), relatant la VICTOIRE DE ROVEREDO du 4 Septembre 1796 et d'autres succes de l’Armee d’Italie du General BONAPARTE
RHONE. Ouverture des Cours de l’ECOLE CENTRALE. 19 brumaire an 5 (9 nov. 1796). Ordre des lecons et noms des professeurs. Impr. a LYON. Placard.
CHARENTE. COURS DES MANDATS. Ministere des Finances. Extrait des Registres des deliberations du directoire Executif, du 26 brumaire an 5 (16 nov. 1796). Affichette.
NIEVRE. Extrait des registres de l’administration Centrale du Departement de la NIEVRE. Seance publique du 12 Frimaire An 5 (2 dec. 1796). Arrete sur les delits forestiers. Impr. a NEVERS. Placard.
BOUCHES-DU-RHONE. (Emigration des Nobles). Arrete de l’Administration Centrale du Departement des Bouches-du-Rhone concernant les Successions des Peres et Meres des Emigres. Impr. a MARSEILLE. Placard.
BEFFROY Depute des ALPES MARITIMES - CONSEIL DES CINQ-CENTS - RAPPORT fait au Nom d’une Commission speciale sur la Garantie des titres des ouvrages d’Or et d’Argent. Seance du 14 Pluviose An 5 (2 Fevrier 1797). Impr. Nationale.
Baron PETIET Claude-Louis (1749-1806) Depute et Ministre de la Guerre – Piece autographe signee en tant que Ministre de la guerre. Paris 1er Ventose an 5 (19 Fevrier 1797).
MARINE ET COLONIES. 1797. CAYENNE. Certificat signe de l’Amiral TRUGUET et M. A. BOURDON de VATRY, Au nom du Directoire Executif. Fait a Paris le 7 floreal an 5 (26 Avril 1797).
ILLE-ET-VILAINE. 1797. Depute COSTARD (Alexis-Joseph) – Lettre autographe signee COSTARD, a son ancien Collegue et Ami AUBREE Depute au Conseil des Anciens. RENNES (35) 19 Fructidor An 5 (5 Sept 1797).
NANCY (Meurthe-et-Moselle). FETES NATIONALES - Discours sur les Fetes Nationales et Decadaires. Imp. a NANCY, chez la Veuve Bachot et Fils, ventose an 6.
LAMBRECHTS (Charles-Joseph-Mathieu) 1758-1823 – Ministre - Lettre A.S. en tant que Ministre de la Justice. Paris le 4 floreal an 6 (23 Avril 1798). On joint: Son portrait gravee en tant que Depute du BAS-RHIN.
General SAINTE-SUZANNE (Gilbert-Joseph-Martin Bruneteau, Comte de) – P.S. en tant que General, commandant la 5e Division Militaire. Place de WISSEMBOURG (67) le 2 Prairial An 6 (21 Mai 1798). Conge et Certificat de sante pour le Sergent Jean BELAIR.
MUSSET Joseph Mathurin (1749-1831) Conventionnel de la VENDEE - Lettre A.S. a son ancien Collegue Henri FONTENAY Membre du Conseil des Anciens. 16 Prairial an 6 (4 Juin 1798).
GRENOBLE (ISERE) 8 Thermidor An 6 (26 Juillet 1798) - P.S. du Conseil de la 26° DEMI-BRIGADE D’INFANTERIE - Certificat militaire pour le Citoyen HOURLIER Caporal de GRENADIER.
AUDE. ETANG DE BAGES-SIGEAN. Proces : Expose pour M. DUPLEIX DE MEZI et autres, demandeurs, contre l’Etat. Contestation de la propriete de la pecherie exclusive de l’Etang de Sigean. Impr. a NARBONNE.
LENOIR DE LA ROCHE (Jean-Jacques, comte) 1749-1825 - Lettre autographe signee de son Paraphe en tant que Membre du Conseil des Anciens, Depute de Paris. Paris le 18 Ventose an 7 (8 Mars 1799).
