US / Canada Toll Free
Affiche de vente de biens nationaux dans le district de Rethel (Ardennes), 1790
Lettre autographe signee du prieur de Saint-Clement a Metz sur l'abolition du clerge regulier, 1790
Lettre autographe signee du comte de Saint Aldegonde d'Aimeries, 1790
Imprime de refutation sur la franchise de Bayonne, 1790
Lettre de la Societe des Amis de la Constitution de Paris, 1791
2 Lois relatives aux barbiers-perruquiers, 1791
Lettre signee du ministre de la Guerre Dupontail concernant une pension de retraite, 1791
Arrete du Directoire de la Seine-Inferieure relatif aux Gardes Nationales, 1791
Lettre signee de la Societe des Amis de la Constitution de Couhe concernant les armes dans les chateaux, 1791
Adresse du Directoire du Pas-de-Calais a l'Assemblee Nationale et au Roi, 1791
L’ACCUSATEUR PUBLIC. CALVADOS 1791. “LOI relative aux traitements des Accusateurs Publics et des Commis-Greffiers.” Placard
VAR. REVOLUTION. Vignette : « Departement du VAR : La Nation, La Loi et le Roi. » “Loi relative aux clauses imperatives ou prohibitives, inserees dans les Testaments, Donations et autres acte.” Placard
CAHIER de GERVILLE (Bon Claude) - Lettre A.S. « B. C. CAHIER » Procureur de la Commune de PARIS a M. RAFFY, Observations sur les Inspecteurs des PORTS dans PARIS, 15 Septembre 1791
ALLIER. 1791. « REGIMENT NATIONAL DE MOULINS. » Certificat de service militaire signee du Conseil de la Compagnie des CHASSEURS VOLONTAIRES, donne a MOULINS le 27 Septembre 1791
Louis-Hercule Timoleon de COSSE-BRISSAC, Duc de BRISSAC - Lettre Signee « L.H. Timoleon de Cosse Brissac » Le Commandant General de la Garde du Roi, aux Tuileries a Paris le 30 Sept 1791, a M. CORIOLIS
NAVIGATION INTERIEURE. « Precis pour le citoyen DEMANDRES, Inventeur d’un nouveau Levier a bascule... » impr. 15 pages in-4°
EMIGRATION DE LOUIS XVIII. 1791. VOSGES. INJONCTION DE RETOUR de LOUIS-STANISLAS-XAVIER (Frere de LOUIS XVI) “Loi relative a Louis-Stanislas-Xavier, Prince Francais” Placard
COTE D’OR. 1791. REVOLUTION. « SOCIETE DES AMIS DE LA CONSTITUTION de BEAUNE » - Lettre imp. de la Societe a MM. de la Societe des Amis de la Constitution a AURILLAC, BEAUNE 1er Decembre 1791
JURA 1791. « AVIS AU PUBLIC ». Concours pour la Principalite du College d’ARBOIS. 30 decembre 1791. Placard
PYRENEES ATLANTIQUES. LIQUIDATION DES COMMUNAUTES ECCLESIASTIQUES et LAIQUES. “Loi relative aux interets des capitaux liquides et a liquider, appartenant aux ci-devant Communautes ecclesiastiques et laiques...” 1 janvier 1792. Placard
NORD. PRETRES CONSTITUTIONNELS, 1792. « Arrete du Directoire du Departement du NORD », fait a DOUAI le 3 Mars 1792. Placard
DECLARATION DE GUERRE du 20 Avril 1792, au Roi de Hongrie et de Boheme (Maison d’Autriche). 3 Imprimes in-4°
TROUBLES D’AVIGNON (84). Revolution. « Loi relative aux troubles d’Avignon. » Donnee a Paris le 11 Mai 1792. Placard
Joseph FLOTTES (Comte puis Marquis de) - Certificat signe DUVIGNEAU Commissaire des Ports et Arsenaux, Port de TOULON le 22 Mai 1792, certifiant embarquement du Sieur COGORDE, vu et signe par la Contre-Amiral FLOTTE
LOT ET GARONNE. « Loi relative a la vente de POUDRES et SALPETRES. » Donnees a Paris le 8 Juin 1792. Placard
